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DELIBERATIONS DU 9 DECEMBRE 2022
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 26/01/2023
DELIBERATIONS DU 24 NOVEMBRE 2022
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 01/12/2022
DELIBERATIONS ET CONVENTIONS DU 11 OCTOBRE 2022
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 01/12/2022
Délibération 202210111 et Convention relative à la réalisation par le SDIS de la Gironde des opérations de contrôle des points d’eau incendie publics et à la gestion administrative des points d’eau incendie privés
Délibération 2022101112 et Convention relative à la subvention de fonctionnement allouée par la commune de Prignac et Marcamps au SDIS 33 pour 2022
Délibération 202210113 et Convention d’adhésion à la mission complémentaire à l’assistance à la fiabilisation des droits en matière de retraites du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Délibération 202210114 et Convention de reversement de la taxe d’aménagement
Délibération 202210116 et Avis du comptable public sur la mise en œuvre du droit d’option pour adopter le référentiel M57
DELIBERATIONS DU 29 AOUT 2022
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 01/09/2022
Délibération 202208291 du 29 août 2022
AUTRES ACTES 2022
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mis en ligne le 02/12/2022
Arrêté N°2022-16 prescrivant la modification simplifiée N°1 du plan local d’urbanisme et Décision N°202212 : prestataire retenu pour la modification simplifiée du PLU
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mis en ligne le 02/12/2022
Arrêté N°2022-15 de circulation route barrée sur la RD 133
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mis en ligne le 02/12/2022
Arrêté N°2022-14 temporaire réglementant la circulation et le stationnement
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mis en ligne le 02/12/2022
Arrêté N°2022-13 : Accès au site naturel du Moron et Plan annexé à l’arrêté N°2022-13
Auteur : Francis Bérard, Maire – Mis en ligne le 01/09/2022