PLU

PLU approuvé par D.C.M. du 17/12/2015

Liste des pièces

1.1 Rapport de présentation

2.0 Projet d’aménagement et de développement durable

3.0 Orientation d’aménagement et de programmation

4.1 Plan de zonage global à l’échelle 1/5000°

4.2 Plan de zonage à l’échelle 1/2500°

6.1 Liste des servitudes d’utilité publique

6.1 Plan des servitudes d’utilité publique

6.2 Emplacements réservés

6.3 Plan de prévention du risque d’inondation (PPRI)

6.4 Plan de prévention du risque mouvement de terrain (PPRMT)

6.4 Zonage du PPRMT

6.5 Schéma directeur d’assainissement

Mémoire zonage (format zip)

Classement_sonore_commune_PRIGNAC-ET-MARCAMPS 2023 et Arrêté Préfectoral afférent

Dossier de consultation de la modification simplifiée du PLU

Registre mis à disposition en mairie avec le dossier de consultation version papier

Délibération n° 202212092 du 09/12/2022

Modification simplifiée approuvée par D.C.M du PLU