Délibérations

DELIBERATION MAI 2025

Auteur : Laury Lefèvre, Maire :

202536 Modèle de distribution du journal communal

202535 Création du Conseil Municipal – CMJ

Charte CMJ DEF

202534 Autorisation de signature de la convention 2025-2026 d’objectifs

Convention Prignac et Marcamps 2025-2026

202533 Attribution subvention 4L Trophy

202532 Avenant de prolongation – convention Service commun Instruction

Avenant n2- convention service commun IADS DEF

202531 Paiement heures supplémentaires au personnel communal

202530 Règlement intérieur du Conseil Municipal

Règlement intérieur CM DEF

202529 Procès Verbal du 25 avril 2025

202528 Procès Verbal du 18 avril 2025

DELIBERATION AVRIL 2025

Auteur : Laury Lefèvre, Maire :

202527 Tarif et conditions de gratuité du repas des aînés-tampon

202526 Validation du caractère d’urgence de la convocation du Conseil Municipal

202518 versement des indemnités de fonction au maire aux adjoints et conseiller(ères) municipal(aux) avec délégation

annexe 202518

202517 Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal

202516 Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement

202515 Détermination et composition des commissions municipales

202514 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre

202513 Désignation d’un correspondant « Tempête »

202512 Désignation d’un correspondant « Défense »

202511 Désignation délégué EPRCF 33

202510 Désignation délégué Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert (CLECT)

20259 Election délégué communal auprès du Comité National d’Action Social (CNAS)

20258 Election délégués au Syndicat Intercommunal Des Etablissements Scolaires du second degré de Blaye

20257 Election délégués Syndicat Intercommunal du collége de Bourg

20256 Election délégués Syndicat Intercommunal d’Electrification du Blayais (SIE du Blayais)

20255 Election Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement (SIAEPA)

 20254 Election délégué Comité Syndical du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG)

20253 Procès verbal du 28 mars 2025

DELIBERATION JANVIER 2025

Auteur : Francis Berard, Maire :

20252 Autorisation de signer la convention Agence postale

Agence postale NC 2023 Convention LPAC Eligible

20251 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 13 septembre 2024