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2025
DELIBERATION JUIN 2025
Auteur : Laury Lefèvre, Maire :
202549 Autorisation à M. le Maire de signer le contrat de partenariat
contrat de partenariat OPERA de Bordeaux
202548 TRANSFERT AU SDEEG DE LA COMPETENCE DECI
202547 Autorisation du recours au service d’accompagnement
202546 Renouvellement et actualisation du traité de concession
Prignac et Marcamps RNV – Convention CDC et annexes
202545 Montant de la redevance d’occupation du domaine public
202539 Instauration de la redevance du domaine public
202538 Création d’un emploi non permanent
202537 Procès verbal 20 mai 2025
DELIBERATION MAI 2025
Auteur : Laury Lefèvre, Maire :
202536 Modèle de distribution du journal communal
202535 Création du Conseil Municipal – CMJ
202534 Autorisation de signature de la convention 2025-2026 d’objectifs
Convention Prignac et Marcamps 2025-2026
202533 Attribution subvention 4L Trophy
202532 Avenant de prolongation – convention Service commun Instruction
Avenant n2- convention service commun IADS DEF
202531 Paiement heures supplémentaires au personnel communal
202530 Règlement intérieur du Conseil Municipal
202529 Procès Verbal du 25 avril 2025
202528 Procès Verbal du 18 avril 2025
DELIBERATION AVRIL 2025
Auteur : Laury Lefèvre, Maire :
202527 Tarif et conditions de gratuité du repas des aînés-tampon
202526 Validation du caractère d’urgence de la convocation du Conseil Municipal
202517 Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal
202516 Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement
202515 Détermination et composition des commissions municipales
202514 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre
202513 Désignation d’un correspondant « Tempête »
202512 Désignation d’un correspondant « Défense »
202511 Désignation délégué EPRCF 33
202510 Désignation délégué Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert (CLECT)
20259 Election délégué communal auprès du Comité National d’Action Social (CNAS)
20257 Election délégués Syndicat Intercommunal du collége de Bourg
20256 Election délégués Syndicat Intercommunal d’Electrification du Blayais (SIE du Blayais)
20255 Election Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement (SIAEPA)
20253 Procès verbal du 28 mars 2025
DELIBERATION JANVIER 2025
Auteur : Francis Berard, Maire :
20252 Autorisation de signer la convention Agence postale
Agence postale NC 2023 Convention LPAC Eligible
20251 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 13 septembre 2024